Mise à Jour des Textes Réglementaires : Nouveau Recueil de Bank Al-Maghrib

Bank Al-Maghrib (BAM) a annoncé la publication d’un recueil actualisé des textes législatifs et réglementaires régissant les établissements de crédit et les organismes assimilés, mis à jour à la fin de l’année 2023, en arabe et en français.

Ce nouveau recueil remplace la première édition de 2012 et regroupe plus de 170 textes réglementaires, incluant lois, décrets, arrêtés ministériels, circulaires, directives et lettres circulaires émises par la Banque Centrale.

En outre, il contient également cinq chartes et codes de place adoptés sous l’égide de BAM. Ce recueil s’adresse tant aux établissements de crédit et organismes assimilés qu’au grand public, souligne le communiqué de BAM.